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Communauté de Communes Rhône Alpilles Durance

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Communauté de Communes Rhône Alpilles Durance

Les Commissions

 
Chaque Vice-Président est en charge d’une compétence pour laquelle il s’entoure des conseils d’une commission de travail où chaque commune est représentée par un membre titulaire et un membre suppléant.

Ces Commissions sont chargées d’analyser et de préparer les dossiers soumis à délibération en Conseil Communautaire.

 

Les Commissions

Déplier Comité consultatif administration générale

Présidé par M. Jean-Marc MARTIN-TEISSEIRRE, Maire de VERQUIERES et 4ème Vice- Président est en charge de toutes les questions relatives aux finances de la Communauté de Communes (élaboration du budget, répartition de la Dotation de solidarité…), aux ressources humaines.

Déplier Comité consultatif aménagement du territoire

Présidé par M. Bernard REYNES, Maire de CHATEAURENARD et 1er Vice- Président de la Communauté de Communes.

Plus d’information dans la présentation de la compétence Aménagement de l’espace .

Déplier Comité consultatif aménagement rural

Présidé par M. Gérard VOULAND, Maire de CABANNES et 2ème Vice-Président de la Communauté de Communes.

Plus d’information dans la présentation de la compétence Aménagement de l’espace .

Déplier Comité consultatif d’évaluation de transferts de charges

Présidé par M. Jean-Marc MARTIN-TEISSEIRRE, Maire de VERQUIERES et 4ème Vice- Président.

L’article 1609 nonies C du Code Général des impôts rend obligatoire la mise en place d’une Commission d’Evaluation des Transferts de Charges, chargée, comme son nom l’indique, d’évaluer le montant des transferts de charges, en cas de transfert de compétence entre les communes et l’EPCI.

Déplier Comité consultatif développement économique en charge de : Dossiers ORAC / FISAC, Zones d’activités, autres actions de développement économiques

Présidé par M. Michel PECOUT, maire de GRAVESON et 9ème Vice-Président de la Communauté de Communes.

Plus d’information dans la présentation de la compétence Développement économique .

Déplier Comité consultatif environnement en charge de la gestion des déchetteries intercommunales et de la Charte paysagère

Présidé par M. Luc AGOSTINI, Maire de Saint-Andiol et 6ème Vice-Président.

Plus d’information dans la présentation de la compétence Mise en valeur de l’Environnement .

Déplier Comité consultatif logement social en charge du Programme Local de l’Habitat et de l’amélioration de l’habitat

Présidé par M. Georges JULLIEN, Maire de NOVES et 3ème Vice-Président de la Communauté de Communes.

Plus d’information dans la présentation de la compétence Politique de Logement Social .

Déplier Comité consultatif sécurité

Présidé par Mme Jacqueline CORNILLON, Maire de MAILLANE et 8ème Vice-Présidente

Plus d’information dans la présentation de la compétence Dispositif Locaux de Prévention de la Délinquance .

Déplier Comité consultatif tourisme en charge de la promotion du tourisme

Présidé par M. Jean-Louis ICHARTEL, Maire de BARBENTANE et 5ème Vice Président de la Communauté de Communes.

Plus d’information dans la présentation de la compétence Tourisme .

Déplier Comité consultatif voirie en charge de la création, l’aménagement et l’entretien des voies communautaires

Présidé par M. Yves PICARDA, Maire de ROGNONAS et 7ème Vice Président de la Communauté de Communes.

Plus d’information dans la présentation de la compétence Voiries d’intérêt communautaire .

Déplier Commission appel d’offres

Présidée par M. Max GILLES, Maire d’Eyragues et Président de la Communauté de Communes, est une instance chargée d’attribuer les marchés publics lancés par la Communauté de Communes. Elle a pour mission de choisir l’offre économiquement la plus avantageuse au regard de critères préalablement définis (prix, qualité technique de l’offre…). Elle est composée du Président de la Communauté de Communes ainsi que de cinq membres titulaires et cinq membres suppléants désignés parmi les délégués communautaires.

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